Alain Soirat généalogiste    
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seigneur 001Suite des définitions concernant des termes, expressions, coutumes du Moyen Âge.
LES JUSTICES SEIGNEURIALES :

HAUTE , MOYENNE ET BASSE JUSTICE.
L'origine de ces justices se confond avec celle des fiefs, leur ressort est toujours lié au sol. Un même seigneur peut cumuler plusieurs justices : de une à trois mais le cas est nettement plus fréquent, d'un seigneur Haut-Justicier possédant également la Basse-Justice, que le contraire.

ORIGINES :
Le Capitulaire de HERSTAL (mars 779), de Charlemagne, confirmé par plusieurs capitulaires à partir de 810 distingue pour la première fois : causae majores et minores qui seront plus tard nos haute et basse justices et énumère les causes "majeures" : "homicides, rapts, incendies volontaires, mutilations de membres, vols manifestes, larcins et toutes atteintes à la propriété  d'autrui" ainsi que "des infractions à la "PAX REGIA", justiciables de privation de liberté ou de mort".

HAUTE JUSTICE :
Ces causes majeures, sont d'abord jugées par des assemblées et tribunaux comtaux existant déjà sous la dynastie mérovingienne, nommés PLAIDS ( de placitum publicum, tribunal local) ou son équivalent germanique MALLUS, qui, seuls pouvaient condamner à mort ou à la réduction en esclavage (ces peines maximales étaient plutôt rares à cette époque où tout crime donnait lieu à composition et compensation financière). En Normandie, cette justice est appelée "Plaid de l'épée". Ailleurs, on parle de "justice du sang" (XI°siècle).
Plus tard (vers le XIII°siècle), et à quelques exceptions près, cette justice va s'étendre à des cours de second degré, locales. Les causes traitées, d'abord exclusivement pénales finiront, par le biais des procédures, à englober le civil. Leur ressort coïncidera dans la majorité des cas avec le territoire des châtellenies. Quelques princes comme le comte de Flandre ou le duc de Normandie conserveront néanmoins le monopole des jugerments des causes de sang.
En conclusion : le seigneur a seul pouvoir de faire condamner à une peine capitale et de juger de toutes causes civiles et criminelles, excepté les cas relevant du Roi. Les "fourches patibulaires" sont les piliers élevés sur le lieu du gibet par un seigneur comme marques d'une Haute Justice et sont à l'origine de nombreux lieux-dits "justice".

BASSE JUSTICE :
Ces causes, sont essentiellement civiles. La basse justice connait des droits dus au seigneur, des problèmes de redevances, du dégât des bêtes et injures dont l'amende ne peut excéder 7 sols 6 deniers. On l'appelle aussi Justice Foncière. Les juges des Bas-Justiciers sont les sénéchaux ou les prévôts qu'on nommait autrefois "juges sous l'orme".

MOYENNE JUSTICE :
La moyenne justice, traite des actions de tutelle et injures (en gros comme la basse justice) mais en diffère car les amendes ne peuvent ici excéder 60 sols.
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